Conseil municipal du 14 septembre 2026

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Mairie de Moustoir-Ac ornée du drapeau Français

Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 14 septembre 2026 à 19h30 – salle du Conseil en mairie.

L’ordre du jour sera le suivant :

Délibérations :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2026
  2. Mise en place du règlement du conseil municipal
  3. Vente du lot 1 du lotissement « la Petite Villeneuve »
  4. Vente du lot 2 du lotissement « la Petite Villeneuve »
  5. Aménagement du complexe sportif : achat de deux parcelles boisées aux abords de la salle polyvalente en vue de l’aménagement du stationnement
  6. Sentiers de randonnées « au fil de l’eau » et « le tour du bourg » : Avis sur le Plan Départemental Des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
  7. Frais de déplacement des élus : autorisation de prise en charge
  8. Incendies, solidarité envers les communes sinistrées : don via l’Association des Maires de France (AMF)
  9. Référent déontologue : désignation d’un référent pour la commune
  10. Régie « menues dépenses » : demande de remboursement
  11. Questions diverses

INFORMATIONS :

Les informations suivantes seront communiquées aux membres du Conseil municipal :

  • Demande de subvention auprès de la Région Bretagne concernant les travaux d’aménagement du menhir de Kermarquer ;
  • Signature d’une convention avec Morbihan Énergies pour le financement et la rénovation de l’éclairage du parvis de la mairie ;
  • Information relative à une procédure contentieuse engagée par la commune.

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