Conseil Municipal 03 novembre 2025

L’ordre du jour est le suivant :

Information :

SYNDICAT EAU DU MORBIHAN : PRÉSENTATION DU BILAN D’ACTIVITE 2024

CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTÉ : PRÉSENTATION DU RAPPORT 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT

CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTÉ : PRÉSENTATION DU RAPPORT 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES

Délibérations :

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL ET COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/09/25

INTERCOMMUNALITE : APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DÉFINITIVE

INFORMATIQUE : CONVENTION D’ACCÈS A LA CENTRALE D’ACHAT « MANCHE NUMÉRIQUE »

GÎTE D’ÉTAPE : AVIS SUR LES TARIFS 2026

ÉCOLE NOTRE DAME DU PLASKER DE LOCMINE : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT « PISCINE » POUR LES ÉLÈVES MONASTERIENS

LOTISSEMENT LA PETITE VILLENEUVE : CONSTITUTION DU LOTISSEMENT –

LOTISSEMENT LA PETITE VILLENEUVE : TARIF DE VENTE DES TERRAINS ET DES MAISONS ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DÉPÔT DE PIÈCES ET DE SIGNATURES D’ACTES.

FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET GÉNÉRAL

QUESTIONS DIVERSES

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